Selon l'article Annexe II-1 (art. A212-1) du Code du Sport :
| Diplôme | Decription | Texte |
|---|---|---|
| Licence « activité physique adaptée et santé » filière « sciences et techniques des activités physiques et sportives » | Encadrement des APS à destination de différents publics dans une perspective de prévention-santé ou de réadaptation ou d'intégration de personnes présentant l'altération d'une fonction physique ou psychique. | Arrêté du 12/10/06 |